Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la boutique en ligne Koantiz, immatriculée sous le numéro de SIRET 51039153700085, ci-après « le Vendeur », et toute personne physique non commerçante procédant à un achat via le site internet www.koantiz.fr (ci-après « le Client »).
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière, sans réserve, des présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente par Koantiz sont des créations artisanales uniques, réalisées à partir de cuir de luxe recyclé et de matériaux sélectionnés avec soin. Chaque pièce est fabriquée à la main et peut présenter de légères variations de couleur, de texture ou de finition par rapport aux visuels présentés en ligne. Ces particularités font partie intégrante du caractère artisanal et ne sauraient être considérées comme des défauts.
Les photographies et descriptifs ont pour objectif de représenter les articles le plus fidèlement possible, mais ils n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils n’incluent pas les frais de livraison, précisés avant la validation finale de la commande. Koantiz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les articles seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les produits demeurent la propriété pleine et entière de Koantiz jusqu’au paiement complet du prix par le Client.
4. Commandes
Toute validation de commande vaut acceptation définitive des prix, de la description des produits et des présentes CGV. Le Client s’engage à fournir des informations exactes lors de la passation de sa commande. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client, de suspicion de fraude ou de non-paiement.
Un email de confirmation est adressé au Client, faisant office de contrat de vente.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les règlements sont effectués par l’intermédiaire d’une solution de paiement en ligne sécurisée, acceptant notamment les principales cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express) ainsi que certains portefeuilles électroniques comme Apple Pay et Google Pay.
Toutes les transactions sont cryptées et sécurisées. Le Client certifie qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. En cas de refus de paiement par la banque, la commande sera automatiquement annulée.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les envois sont effectués par La Poste (Colissimo, lettre suivie) ou tout autre transporteur choisi par Koantiz.
- Délais : expédition sous 3 à 7 jours ouvrés après validation du paiement.
- Frais : les frais de port incluent préparation, emballage et expédition.
- Risques : Koantiz n’est pas responsable des retards, pertes ou vols imputables au transporteur.
En cas d’adresse erronée ou de colis non récupéré, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Conditions : le produit doit être retourné non porté, dans son état d’origine et dans son emballage complet. Les frais de retour sont à la charge du Client. Tout article détérioré, incomplet ou non conforme ne sera pas remboursé.
Exceptions :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants :
- Les boucles d’oreilles, pour des raisons évidentes d’hygiène et de sécurité sanitaire, ne sont ni reprises ni échangées.
- Les créations personnalisées ou fabriquées sur mesure, réalisées selon les demandes spécifiques du Client, ne peuvent être ni reprises ni échangées.
Le remboursement interviendra dans un délai maximum de 14 jours après réception et contrôle du produit retourné, sauf dans les cas cités ci-dessus.
8. Responsabilité
Koantiz ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des bijoux. Ils ne doivent pas être exposés à l’eau, au sel, à l’humidité, aux produits chimiques, aux cosmétiques ou aux parfums. Une fiche d’entretien est fournie à titre indicatif.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site www.koantiz.fr (textes, photos, créations, logos, graphismes, designs) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à Koantiz. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le Client peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant Koantiz à l’adresse email suivante : koantiz.bijoux@gmail.com
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, seuls les tribunaux français seront compétents.